Mardi 20 mai 2025
1. Ouverture de la rencontre
2. Ordre du jour
3. Procès-verbal de la réunion du 16 avril 2025
4. Comptes et recettes
5. Rencontre
6. Période de questions
7. Aménagement et urbanisme
7.1. Avis de conformité
7.2. Règlement no 312-25 modifiant le règlement no 307-24 établissant les compétences de la MRC pour l'application de l'ensemble des règlements d'urbanisme de certaines municipalités locales - Adoption
7.3. Règlement no 312-25
7.4. Nomination des fonctionnaires désignés pour l'application du règlement numéro 106-01 - Projet de conformité des installations septiques
7.5. Projet de règlement no 314-25 relatif à la création d'un Comité consultatif en aménagement du territoire - Avis de motion avec dispense de lecture
7.6. Projet de règlement no 314-25 relatif à la création d'un Comité consultatif en aménagement du territoire
7.7. Projet de règlement no 315-25 relatif à la création d'un Comité consultatif et à l'abrogation du règlement no 79-97 - Avis de motion avec dispense de lecture
7.8. Projet de règlement no 315-25 relatif à la création d'un Comité consultatif agricole et à l'abrogation du règlement numéro 79-97
7.9. Aménagement de la branche numéro 3 du cours d'eau Labrecque dans la municipalité de Sainte-Claire
7.10. Constitution d'une commission de consultation relativement à l'énoncé de vison stratégique du schéma d'aménagement et de développement de la MRC de Bellechasse
7.11. Adoption du projet d'énoncé de vision stratégique du schéma d'aménagement et de développement de la MRC de Bellechasse
8. Matières résiduelles
8.1. Construction des cellules d'enfouissement 19, 21A et 21B - Surveillance des travaux
8.2. Demande de modification d'autorisation pour la construction des cellules d'enfouissement 19, 21A et 21B - Demande d'avenant
8.3. Acquisition de mobilier de bureau pour le bâtiment administratif - Octroi de contrat
8.4. Analyse de la qualité de l'eau et des sols pour suivi environnemental - Octroi de contrat
8.5. Contrôle qualitatif des matériaux pour la construction du centre de tri et transbordement - Octroi de contrat
8.6. Réparation du compacteur - Autorisation de paiement
8.7. Entente intermunicipale pour le traitement de la matière organique
8.8. Conception de la plateforme de compostage fermée - Demande d'honoraires supplémentaires
8.9. Système tri-robotisé et convoyeurs - Avenant au contrat
8.10. Construction du bâtiment administratif - Autorisation de paiement
8.11. Construction du bâtiment administratif - Avenant de contrat
8.12. Achat d'un camion latéral - Autorisation de paiement
9. Administration
9.1. Correspondance - Questions
9.2. Fonds régions et ruralité - Autorisation de signature
9.3. Travaux de réfection de la Cycloroute - Adoption du règlement d'emprunt no 316-25
9.4. Règlement no 316-25
9.5. Travaux d'entretien - Branche 17 de la décharge du Lac Beaumont
9.6. Eaux usées - Tarification 2025
9.7. Administrateur FQMS - Nomination
9.8. Ressourcerie Bellechasse - Nomination d'un représentant
9.9. Projet d'inventaire du patrimoine immobilier de la MRC de Bellechasse - Droit de visite des propriétés
9.10. Occupation de l'emprise de la Cycloroute de Bellechasse - Avis de Motion
9.11. Occupation de l'emprise de la Cycloroute de Bellechasse - Projet de règlement
9.12. Demande d'aide financière Véloce III Volet 2 (Amélioration)
9.13. Demande d'aide financière Véloce III Volet 3 (Entretien)
9.14. Cycloroute et bâtiment administratif Saint-Lazare - Octroi du contrat de tonte
9.15. Réfection plancher MRC - Octroi de contrat
9.16. Marche de la solidarité 2025
9.17. Tournoi de golf annuel de la Chambre de commerce
9.18. Mandat et rôle du Comité finance - Adoption
9.19. Autorisations de paiements
9.20. Agence de mise en valeur des forêts privées des Appalaches - Nomination d'un représentant
10. Sécurité incendie
11. Ressources humaines
11.1. Validation du processus d'évaluation des cadres
11.2. Services juridiques - Autorisation
11.3. Chauffeur - Embauche
11.4. Technicien civil - Embauche
12. Dossiers
13. Informations
13.1. Nos milieux de vie en action 2025
13.2. Rapport d'activités 2024 - Parc du Massif du sud
13.3. Déjeuner des policiers
13.4. Investissements MTMD 2025-2027
14. Varia