Prochaine séance du Conseil de la MRC

Mardi 17 mars 2026

Prochaine séance du Conseil de la MRC

La prochaine séance du Conseil de la MRC aura lieu ce mercredi 18 mars à 20h. Les citoyens et citoyennes souhaitant assister à la séance sont les bienvenus. Voici le projet d'ordre du jour :

1. Ouverture de l'assemblée
2. Ordre du jour
3. Procès-verbal du 18 février 2026
4. Comptes et recettes
5. Rencontre
6. Aménagement et urbanisme
   1. Avis de conformité
      1. Conformité - Municipalité de Honfleur
      2. Conformité - Municipalité d'Armagh
      3. Conformité - Municipalité de Saint-Lazare-de-Bellechasse
      4. Conformité - Municipalité de Saint-Léon-de-Standon
      5. Conformité - Municipalité de Saint-Léon-de-Standon
      6. Conformité - Municipalité de Beaumont
      7. Conformité - Municipalité de Sainte-Claire
      8. Conformité - Municipalité de Sainte-Claire
      9. Conformité - Municipalité de Saint-Philémon
      10. Conformité - Municipalité de La Durantaye
   2. Réfection de la route du Panorama dans le Parc régional du Massif du Sud - Programme d'aménagement durable des forêts (PADF)
   3. Règlement no 324-26 remplaçant le règlement no 307-24 établissant les compétences de la MRC pour l'application de l'ensemble des règlements d'urbanisme de certaines municipalités - Adoption
   4. Règlement no 324-26
   5. Règlement no 325-26 modifiant le règlement no 319-25 relatif à la création du Comité d'aménagement de la MRC de Bellechasse - Adoption
   6. Règlement no 325-26
   7. Règlement no 326-26 modifiant le règlement no 303-23 relatif à la création d'un Conseil régional du patrimoine - Adoption
   8. Règlement no 326-26
   9. Travaux d'entretien d'un cours d'eau dans la municipalité de Saint-Charles-de-Bellechasse - Ruisseau des Castors
7. Matières résiduelles
   1. Construction du bâtiment administratif au lieu d'enfouissement technique - Autorisation de paiement
   2. Surveillance de la construction des cellules d'enfouissement - Autorisation de paiement
   3. Valorisation des résidus de Construction/Rénovation/Démolition - Octroi de contrat
   4. Refonte du calendrier de collecte des matières résiduelles - Autorisation
8. Administration
   1. Correspondance
   2. Autorisations de paiements
   3. Demande de lettre d'appui - Projet d'élargissement du pont Taschereau
   4. Cadre d'intervention - Fonds régions et ruralité (FRR) 2025-2029 - Volet 2 et 3
   5. Préservation de la gouvernance du Fonds d'Habitation communautaire
   6. Vidange, transport et disposition d'eaux usées octroi de contrat
   7. Adoption de l'inventaire du patrimoine immobilier de la MRC de Bellechasse
9. Sécurité incendie
   1. Ressources humaines
   2. Embauche - Patrouilleur
   3. Embauche - Patrouilleur
   4. Embauche - Patrouilleur
   5. Embauche - Réceptionniste étudiante
10. Dossiers
11. Comités - Nominations
    1. Demande de soutien financier - Comité de promotion du bénévolat en Bellechasse
    2. Demande de soutien financier - Formation des bénévoles scouts
    3. Demande de soutien financier - Loisirs et sports d'Armagh
    4. Demande de soutien financiers - Finissants CFER
    5. Demande de soutien financier - Société historique de Bellechasse
    6. Demande de soutien financier - Société du patrimoine de Sainte-Claire
12. Informations
13. Période de questions
14. Varia
15. Levée de l'assemblée