Prochaine séance du Conseil de la MRC

Mardi 19 mai 2026

Prochaine séance du Conseil de la MRC

La prochaine séance du Conseil de la MRC aura lieu ce mercredi 20 mai à 20h. Les citoyens et citoyennes souhaitant assister à la séance sont les bienvenus. Voici le projet d'ordre du jour :

1  Ouverture de l'assemblée

2  Ordre du jour

3  Procès-verbaux

3.1  Procès-verbal du 16 mars 2026

3.2  Procès-verbal du 15 avril 2026

4  Comptes et recettes

5  Rencontre

6  Aménagement et urbanisme

6.1  Avis de conformité

6.1.1  Conformité - Municipalité de Saint-Gervais

6.1.2  Conformité - Municipalité de St-Philémon

6.1.3  Conformité - Municipalité de St-Nérée-de-Bellechasse

6.1.4  Conformité - Municipalité de Sainte-Claire

6.1.5  Conformité - Municipalité de Sainte-Claire

6.1.6  Conformité - Municipalité de Saint-Charles-de-Bellechasse

6.1.7  Conformité - Municipalité de Saint-Charles-de Bellechasse

6.1.8  Conformité - Municipalité de Saint-Damien-de-Buckland

6.1.9  Conformité - Municipalité de La Durantaye

6.1.10  Conformité - Municipalité de Honfleur

6.1.11  Conformité - Municipalité de Honfleur

6.1.12  Conformité - Municipalité de Saint-Michel-de-Bellechasse

6.1.13  Conformité - Municipalité de Beaumont

6.1.14  Conformité - Municipalité de Beaumont

6.1.15  Conformité - Municipalité de Beaumont

6.1.16  Conformité - Municipalité de Saint-Michel-de-Bellechasse

6.1.17  Conformité - Municipalité de Saint-Michel-de-Bellechasse

6.1.18  Conformité - Municipalité de Saint-Michel-de-Bellechasse

6.1.19  Conformité - Municipalité de Saint-Michel-de-Bellechasse

6.1.20  Conformité - Municipalité de Saint-Michel-de-Bellechasse

6.1.21  Conformité - Municipalité de Saint-Michel-de-Bellechasse

6.1.22  Conformité - Municipalité de Saint-Michel-de-Bellechasse

6.1.23  Conformité - Municipalité de Saint-Michel-de-Bellechasse

6.1.24  Conformité - Municipalité de Saint-Miche-de-Bellechasse

6.1.25  Conformité - Municipalité de Saint-Malachie

6.1.26  Conformité - Municipalité de Saint-Malachie

6.1.27  Conformité - Municipalité de Saint-Malachie

6.1.28  Conformité - Municipalité de Saint-Malachie

6.1.29  Conformité - Municipalité de Saint-Malachie

6.1.30  Conformité - Municipalité de Saint-Philémon

6.1.31  Conformité - Municipalité de Saint-Philémon

6.1.32  Conformité - Municipalité de Saint-Philémon

6.1.33  Conformité - Municipalité de Saint-Philémon

6.2  Nomination des fonctionnaires désignés pour l'application du règlement numéro 106-01 - Projet de conformité des installations septiques

6.3  Projet de règlement numéro 329-26 modifiant le règlement numéro 317-25 relatif à la protection et la mise en valeur des forêts privées - Avis de motion avec dispense de lecture

6.4  Projet de règlement numéro 329-26 modifiant le règlement numéro 317-25 relatif à la protection et la mise en valeur des forêts privées - Projet de règlement

6.5  Constitution d'une commission de consultation relativement à l'adoption du règlement numéro 329-26 modifiant le règlement numéro 317-25 relatif à la protection et la mise en valeur des forêts privées

7  Matières résiduelles

7.1  Achat d'un camion roll-off - Octroi de contrat

7.2  Réparation du compacteur à déchets - Octroi de contrats

7.3  Contrat de construction d'un centre de tri - Octroi de contrat

7.4  Mandat de surveillance des travaux de construction d'un centre de tri - Octroi de contrat

7.5  Contrôle qualitatif des matériaux pour l'aménagement du centre de tri - Octroi de contrat

7.6  Mandat d'accompagnement du concepteur du centre de tri - Octroi de contrat

8  Administration

8.1  Correspondance

8.2  Règlement no 327-26 - Nouvelle entente de délégation à la MRC de Bellechasse de la compétence pour administrer et exploiter une cour municipale - Adoption

8.3  Règlement no 327-26

8.4  Règlement no 328-26 - Code d'éthique et de déontologie des élu(e)s municipaux - Adoption

8.5  Règlement no 328-26

8.6  Comité d'admission transport adapté

8.7  Projets FRR Volet 2 - Adoption

8.8  Projets FRR Volet 3 - Adoption

8.9  Programme d'aide au développement du transport collectif - Développement de services de transport interurbain par autobus 2025-2027

8.10  Avenant au contrat de prêt du Fonds local d'investissement - Autorisation de signature

8.11  FRR Volet 3 - Adoption de la reddition de compte

8.12  Autorisations de paiements

8.13  Tableau des donateurs Cycloroute de Bellechasse

8.14  Travaux d'urgence pour affaissement de la chaussée KM 16-17 de la Cycloroute de Bellechasse - Confirmation d'octroi

8.15  Entretien de la Cycloroute

8.16  Entente MRC/Clubs de motoneiges

8.17  Liste destruction - Archivage

9  Sécurité incendie

9.1  SUMI - Abrogation de la résolution no C.M. 25-06-226

9.2  SUMI - Desserte transitoire

10  Ressources humaines

10.1  Embauche - Préposé au site d'enfouissement

10.2  Embauche - Préposé au site d'enfouissement étudiant

10.3  Validation du processus d'évaluation des cadres

11  Dossiers

11.1  Demande de soutien financier - CF de Bellechasse

11.2  Demande de soutien financier - Marche de la solidarité

11.3  Demande de soutien financier - Expo BBQ Bellechasse

11.4  Conseil d'administration de la Maison de la culture de Bellechasse - Nomination

11.5  Conseil d'administration de la CADMS - Nomination

12  Informations

13  Période de questions

14  Varia

15  Levée de l'assemblée